Mentions légales

La consultation du site Web acces-hotte-vmc-ventilation.com suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation.

Editeur et responsable de publication :
ACCES VENTILATION
LIEU DIT LES MAZURERIES
72120 MAROLLES LES SAINT CALAIS
SIRET : 78849581000012
Téléphone : 09 83 46 23 35
Représentant : M Jean-Nicolas ROUGET

Hébergement :
Le présent site Internet est hébergé par la société OVH.
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Responsabilité :
Les informations contenues dans le site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle.

ACCES VENTILATION ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site.
De même, ACCES VENTILATION ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).
Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site, qu’en aucun cas, ACCES VENTILATION ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.
Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Seule l’utilisation du site Internet « acces-hotte-vmc-ventilation.com » pour consultation à titre personnel est autorisée à l’exclusion de tout acte d’exploitation.
Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
A ce titre, à défaut d’autorisation expresse de la société ACCES VENTILATION, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site Internet « acces-hotte-vmc-ventilation.com » et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Droit applicable :
Le présent site est soumis au droit français.